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En
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éditeur : Chambre de Commerce et
d'Industrie de l'Essonne, établissement public de l’Etat à caractère administratif
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Monseigneur Roméro
BP 135
91004 Evry Cedex
Tél. : 01 60 79 91 91 - Fax :
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* Directeur de publication : Gérard HUOT, Président de la Chambre de Commerce et
d'Industrie de l'Essonne
* Responsable de la rédaction : Jean-Pierre FOULON, Directeur Général de la
CCI Essonne
* Hébergeur : FRONTIER
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RCS EVRY 401 357 090,
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* Conception et réalisation par ActenGo - Solutions Interactives (nom commercial SLDimension.com), société à responsabilité limitée RCS Toulouse B 434 636 114, Sise 164, route de Revel 31 400 Toulouse Tél. : 05.61.80.28.79 - Fax : 05.61.80.32.87 DECLARATION CNIL Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 réformée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, enregistrée sous le numéro de récépissé …
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES * A l’occasion de l’inscription en ligne, sont notamment recueillies les Informations Personnelles suivantes : nom, prénom, adresse postale et électronique, coordonnées téléphoniques, date de naissance et sexe... A l’occasion de l’utilisation du site www.recrutement-essonne.com, sont notamment recueillies les Données suivantes : - nombre de pages vues, - nombres de visites, - activités des visiteurs sur le site, - leur fréquence de retour, - l’adresse Internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’Utilisateur a accédé au site www.recrutement-essonne.com, - le fournisseur d’accès de l’Utilisateur, - l’adresse de protocole Internet (IP) de l’Utilisateur. L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. * En application de la loi du 6 janvier 1978 précitée, l’Utilisateur est informé que la plupart des informations recueillies ci-dessus sont obligatoires pour le traitement de sa demande. Il lui est alors précisé le caractère obligatoire ou non des obligations à fournir : les informations obligatoires sont accompagnées d’un signe distinctif tel un astérisque (*). La Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne ne collecte ces Informations Personnelles relatives à l’Utilisateur que pour les besoins des services proposés par le site www.recrutement-essonne.com. Elles feront l’objet de communications extérieures pour satisfaire à des obligations légales ou réglementaires ou aux partenaires, aux sous-traitants ou prestataires techniques de la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne, dans le cadre de leurs attributions respectives. * Liste de diffusion : Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi d’alertes ponctuelles (actualisation de votre dossier). * D’un point de vue général, la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne garantit à l’Utilisateur que les données relatives à une communication, dés lors que celle-ci est achevée, ne sont pas conservées au-delà d’un an (article L32-3-1 du Code des Postes et Communications Electroniques). Les Informations Personnelles délivrées pourront, sauf opposition expresse de la part de l’Utilisateur (selon les modalités décrites ci-dessous), être communiquées aux partenaires commerciaux et/ou institutionnels de la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, il peut s’adresser à Chrystel FARNOUX – Service Juridique – 01.60.79.90.18 – c.farnoux@essonne.cci.fr. » La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’Utilisateur. Aucune information personnelle de l’Utilisateur n’est collectée, publiée à son insu ou échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. * Cookies : Un cookie permet l’identification de l’Utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.recrutement-essonne.com et l’accélération de la mise en page du site grâce à l’enregistrement d’un fichier de données sur son ordinateur. L’Utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne à y procéder. En tout état de cause, la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale. L’Utilisateur peut refuser l’enregistrement de « cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l’acceptation desdits « cookies ». Pour ce faire, l’Utilisateur procédera au paramétrage de son navigateur. (voir la procédure à suivre selon le navigateur : http://www.cnil.fr/index.php?id=1316)
DROITS D'AUTEUR
La totalité des éléments du site www.recrutement-essonne.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations ou reproductions, partielles ou totales, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit sont interdites, sous peine de poursuites judiciaires, conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les seules dérogations prévues sont l’accord exprès et écrit de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne ou de ses partenaires ou les cas prévus à l’article L122-5 du Code de Propriété Intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations et reproductions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.recrutement-essonne.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de Données.
En tout état de cause, sur toute copie papier ou informatique autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer l’une des mentions suivantes sur indication de la Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Essonne ou de son partenaire : - « Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Essonne - tous droits réservés » OU - « nom du partenaire - tous droits réservés ».
MARQUES : Les marques et logos qui pourraient figurer dans le site www.recrutement-essonne.com sont déposées par la Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Essonne ou ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions, rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. LIENS * Les liens présents sur le site peuvent orienter l'Utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu et les conditions d’accès ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Essonne. * A l’inverse, toute personne physique ou morale souhaitant créer un ou des liens vers une ou plusieurs pages du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site www.recrutement-essonne.com. Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet de celui-ci ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution.
La Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne dégage toute responsabilité concernant les liens crées par d’autres sites vers son propre site sans son accord. L’existence de tels liens ne put permettre d’induire que la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
IDENTIFIANTS ET MOTS DE PASSE
Les codes d'accès délivrés à chaque Utilisateur lui sont strictement personnels. Tous les renseignements saisis par celui-ci (identité, coordonnées personnelles) apparaissent dans son compte en ligne.
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09/09/2010 - 07:35
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